L'AFAQAP, en partenariat avec l'HAS (Haute Autorité de Santé), s'est engagée dans la rédaction de référentiels d’évaluation des pratiques professionnelles.
Un référentiel d’évaluation des pratiques se présente sous la forme d’une grille de recueil des données assortie d’un guide d’utilisation. Il permet l’évaluation des pratiques avant et après la mise en œuvre des actions d’amélioration.
Deux documents sont aujourd’hui à la disposition des pathologistes des structures libérales et hospitalières.

Que cela soit au niveau national ou international, il apparaît que le TBS - Terminology of Bethesda System (recommandé en France, en Europe et aux USA, et orienté sur la thérapeutique) est un système de classification souvent mal compris ou mal appliqué. Ce référentiel "Système Bethesda (TBS)" permet à chaque participant de pointer dans ces comptes rendus de cytologie cervico-utérine les insuffisances concernant certains critères lésionnels ou non-lésionnels et de trouver les moyens d'y remédier. Le travail a été réalisé par la commission 1 de l'AFAQAP (Dr Béatrix COCHAND-PRIOLLET, responsable de la commission 1, chargée de projet), accompagnée par la HAS (Dr Nathalie RIOLACCI, chef de projet, et Pr Jean-Michel CHABOT, chef de service de l’évaluation des pratiques professionnelles). De nombreux professionnels ont contribué à l’élaboration de ce référentiel (voir remerciements dans le document).


Date de publication : Novembre 2006

Fichier(s) téléchargeable(s) :

Guide mĂ©thodologique  
Système bethesda 2001  

*Le dossier-patient est défini en ACP par l'ensemble des informations archivées et disponibles dans le système de gestion de la structure ou transmises par le compte rendu et des produits (lames, blocs et prélèvement congelé) issus de la prise en charge technique du prélèvement et conservés par la structure.
Les professionnels considèrent que la traçabilité au sein de la structure ACP (prise en charge technique) et la coopération entre cliniciens et pathologistes contribuent à améliorer la qualité de la prise en charge pluridisciplinaire et le service médical rendu au patient.
Il s’agit dans ce référentiel d’évaluer les « informations » contenues dans le dossier et dans le compte rendu d'un patient. Cette évaluation concerne tous les professionnels ayant une activité diagnostique sur les prélèvements tissulaires, quel que soit le mode d’exercice, en cabinet ou en établissement de santé.
Ce travail a été réalisé par la commission 4 de l'AFAQAP (Pr Dominique HENIN, responsable de la commission 4, chargée de projet, et Pr Jean-François MICHIELS, président du conseil scientifique), accompagnée par la HAS (Dr Nathalie RIOLACCI, chef de projet, et Pr Jean-Michel CHABOT, chef de service de l’évaluation des pratiques professionnelles). De nombreux professionnels ont contribué à l’élaboration de ces référentiels (voir remerciements dans le document).


Date de publication : mars 2005

Fichier(s) téléchargeable(s) :

Prise en charge d’un prĂ©lèvement tissulaire, "le dossier-patient"  

Les conditions de transmission des prélèvements, les conditions de leur réception et leur enregistrement par l’ACP sont des étapes importantes pour la qualité de l’examen ACP. Cette évaluation porte sur la qualité de l’organisation de ces activités. Cette évaluation s’adresse à toute structure ACP et concerne tous les professionnels ayant en charge l’organisation des activités définies ci-dessus. Ce travail a été réalisé par la commission 4 de l'AFAQAP (Pr Dominique HENIN, responsable de la commission 4, chargée de projet, et Pr Jean-François MICHIELS, président du conseil scientifique), accompagnée par la HAS (Dr Nathalie RIOLACCI, chef de projet, et Pr Jean-Michel CHABOT, chef de service de l’évaluation des pratiques professionnelles). De nombreux professionnels ont contribué à l’élaboration de ces référentiels (voir remerciements dans le document).


Date de publication : mars 2005

Fichier(s) téléchargeable(s) :

Transmission, RĂ©ception et Enregistrement des prĂ©lèvements dans une structure d'ACP  

Document préparé par l'Association Française d'Assurance Qualité en Anatomie et Cytologie Pathologiques (AFAQAP).
Commission n°4 : Organisation et fonctionnement des structures d'ACP


Date de publication : 1998

Fichier(s) téléchargeable(s) :

Recommandations et bonnes pratiques en ACP (PDF)  
Recommandations et bonnes pratiques en ACP (Word)  

Loi n°2004-810 du 13/08/2004

Date de mise à jour : 21/11/2005 Fichier(s) téléchargeable(s) :

Loi - Assurance maladie  

Loi n°2004-801 du 06/08/2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n°2004-810 du 06/08/2004

Date de mise à jour : 21/11/2005 Fichier(s) téléchargeable(s) :

Loi - protection personnes physiques  

Le décret n°2005-346 du 14 avril 2005 apporte des informations sur les modalités d'organisation de l'Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP).

Date de mise à jour : 21/11/2005 Fichier(s) téléchargeable(s) :

Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP)  

Décret du 10 août 2007 et deux arrêtés du 16 août 2007 relatifs aux prélèvements du corps humain à des fins scientifiques.

Date de mise à jour : 28/12/2007 Fichier(s) téléchargeable(s) :

ArrĂŞtĂ© - prĂ©lèvements d'organes  
ArrĂŞtĂ© - autorisation de conservation  
DĂ©cret relatif au prĂ©lèvement et Ă  la conservation