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-  Rapport de l’IGAS sur le DPC (avril 2014)

-  HER2, l’évaluation de son statut dans les cancers du sein en France en 2014

-  HER2, rĂ©cepteurs hormonaux et phase prĂ©-analytique

-  Guide technique d’accrĂ©ditation en ACP (SH GTA 03 rĂ©vision 00) 10/2014

-  Protocole type d’examen autopsique foetal ou nĂ©onatal – HAS juin 2014

-  Documents qualitĂ© ACP Ă  l’hĂŽpital Erasme - Bruxelles (2014)

-  Directive belge pour la mise en place d’un systĂšme qualitĂ© en ACP (2014)

-  Manuel qualitĂ© (2012)

-  uPA/PAI-1, Oncotype DXℱ, MammaPrintÂź dans le cancer du sein : valeurs pronostique et prĂ©dictive pour une utilitĂ© clinique

-   MĂ©decine prĂ©dictive : les balbutiements d’un concept aux enjeux considĂ©rables

-   Centre National de RĂ©fĂ©rence des papillomavirus humains - Brochure d’information Ă  l’usage des professionnels de santĂ© (version 1 - dĂ©c. 2012)

-   Brochure d’accrĂ©ditation du SIDIV (Syndicat de l’Industrie du Diagnostic In Vitro - anciennement SFRL)

-   Comptes rendus d’anatomopathologie : donnĂ©es minimales Ă  renseigner pour une tumeur primitive (2011)

-   Rapport ministĂ©riel sur l’ACP(2012)

-   AgrĂ©ment des laboratoires d’ACP en Belgique (2012)

-  ActualitĂ© du COFRAC - SH-GTA-01 « Guide technique d’accrĂ©ditation en biologie mĂ©dicale » et SH-INF-50 « PortĂ©es types d’accrĂ©ditation » (2011)

-  Mise Ă  jour des recommandations du GEFPICS pour l’Ă©valuation du statut HER2 dans les cancers du sein en France. Annales de pathologie (2010) 30, 357-373.

-  Annonce d’un dommage associĂ© aux soins - Information du patient – Guide HAS (2011)

-  Plateformes de gĂ©nĂ©tique molĂ©culaire (mars 2011)

-  Comptes rendus d’anatomopathologie : donnĂ©es minimales Ă  renseigner pour une tumeur primitive (2009)

-  HER2 - Rapport national français sur sa prĂ©valence (2010)

-  Bonnes pratiques pour la recherche Ă  visĂ©e thĂ©ranostique de mutations somatiques dans les tumeurs solides (2010)

-  Comment Ă©liminer les dĂ©chets d’activitĂ© de soins Ă  risques infectieux (DASRI) ? (2010)

-  ActualitĂ© du COFRAC - Recueil des exigences spĂ©cifiques pour l’accrĂ©ditation des Laboratoires de Biologie MĂ©dicale

-  Recommandations amĂ©ricaines 2010 pour RO et RP par IHC/ICC dans le cancer du sein

-  Du neuf au QuĂ©bec : un plan d’action pour l’ACP (2010)

-  NocivitĂ© des solvants pour les femmes enceintes (2010)

-  Plan Cancer 2009-2013 - Les points concernant l’ACP

-  Pour un nouvel Ă©lan – ACP et Plan Cancer 2009-2013

-  Les mĂ©tiers du diagnostic du cancer en 2009

-  Formol : l’Afsset rend son avis (2009)

-  Projet de loi HPST de 2008

-  Substitut du formol - le glyoxal (octobre 2008)

-  Formol : toxicitĂ© et risque pour la population gĂ©nĂ©rale (juillet 2008)

-  Rapport Ballereau sur la biologie (2008)

-  Dispositifs mĂ©dicaux de diagnostic in vitro en ACP – Mise au point de l’AFSSAPS (2008)

-  Recommandations amĂ©ricaines 2007 pour HER2 par IHC/HIS dans le cancer du sein

-  Manuel d’accrĂ©ditation des Ă©tablissements de santĂ© (Ă©dition 2007)

-  Document de l’INRS (Institut National de Recherche et de SĂ©curitĂ©) intitulĂ© "Conception des laboratoires d’analyses biologiques" dans lesquels ont Ă©tĂ© intĂ©grĂ©es les structures d’ACP (2007)

-  La biologie mĂ©dicale libĂ©rale en France : bilan et perspectives – Rapport de l’IGAS (2006)

-  Avis du CCNE (ComitĂ© Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la SantĂ©) Ă  propos de la conservation des corps des foetus et enfants morts nĂ©s (2005)




 

Rapport de l’IGAS sur le DPC (avril 2014)

Dans ce document de 120 pages, l’Inspection dĂ©nonce l’absence de « gouvernance claire », les « vices de conception » du dispositif ou encore son « financement insuffisant », et prĂ©sente 4 scĂ©narios de rĂ©forme.


Rapport de l’IGAS sur le DPC


 

HER2, l’évaluation de son statut dans les cancers du sein en France en 2014

Une « Mise Ă  jour 2014 des recommandations du GEFPICS pour l’évaluation du statut HER2 dans les cancers du sein en France » a Ă©tĂ© publiĂ©e par les Annales de Pathologie. Annales de Pathologie (2014) 34, 352-365

http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0242649814001758




 

HER2, récepteurs hormonaux et phase pré-analytique

Des « Recommandations du GEFPICS concernant la phase prĂ©-analytique pour l’évaluation de HER2 et des rĂ©cepteurs hormonaux dans le cancer du sein : mise Ă  jour 2014 » ont Ă©tĂ© publiĂ©es par les Annales de Pathologie. Annales de Pathologie (2014) 34, 366-372

http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0242649814001746




 

Guide technique d’accrĂ©ditation en ACP (SH GTA 03 rĂ©vision 00) - Octobre 2014
Ce document Ă©ditĂ© par le COFRAC est applicable Ă  compter du 1er novembre 2014 pour les structures d’ACP en dĂ©marche d’accrĂ©ditation ISO 15189. Il est accessible par le chemin Centre de documentation> Documentation spĂ©cifique>4. SantĂ© Humaine (http://www.cofrac.fr/fr/documentation/index.php ?fol_id=63)


SH GTA 03 révision 00


 

Protocole type d’examen autopsique foetal ou nĂ©onatal – HAS juin 2014

Les objectifs de ce protocole type sont :
1) d’harmoniser les pratiques professionnelles ;
2) d’aider les professionnels de santĂ© concernĂ©s Ă  rechercher et dĂ©finir aussi prĂ©cisĂ©ment que possible la cause de la mort du fƓtus, de l’enfant dĂ©clarĂ© sans vie, voire de l’enfant nĂ© vivant puis dĂ©cĂ©dĂ©, ou d’identifier et confirmer la pathologie ayant justifiĂ© la rĂ©alisation d’une interruption de grossesse pour motif mĂ©dical (IMG).

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1747470/fr/protocole-type-d-examen-autopsique-foetal-ou-neonatal ?cid=fc_1249601


Protocole - examen autopsique foetal néonatal
Protocole type d’examen autopsique foetal ou nĂ©onatal - Rapport d’élaboration
ModĂšle de protocole d’examen autopsique fƓtal ou nĂ©onatal
ModĂšle de feuille de renseignements cliniques


 

Documents qualitĂ© ACP Ă  l’hĂŽpital Erasme - Bruxelles (2014)

La structure d’ACP de l’hĂŽpital universitaire Erasme de Bruxelles a mis en ligne sur son site institutionnel, sous la direction du Pr Isabelle Salmon, des documents qui peuvent servir aux structures d’ACP françaises (manuel qualitĂ©, TAT - turn around time, gestion des non-conformitĂ©s, etc.).

http://www.erasme.ulb.ac.be/page.asp ?id=14612&langue=FR




Directive belge pour la mise en place d’un systĂšme qualitĂ© en ACP (2014)  

Cette directive pratique est un Ă©claircissement de l’ArrĂȘtĂ© Royal relatif Ă  l’agrĂ©ment des laboratoires d’ACP en Belgique (05/12/2011) et un outil pour l’élaboration d’un systĂšme qualitĂ©. Il a Ă©tĂ© publiĂ© le 22 janvier 2014 par l’ISP (Institut de SantĂ© Publique).


Directive belge pour la mise en place d’un systĂšme qualitĂ© en ACP


Manuel qualitĂ© (2012)  

Ce document, Ă©laborĂ© par le service d’ACP de l’hĂŽpital Erasme de Bruxelles, peut servir de modĂšle aux structures d’ACP françaises.
Date de mise Ă  jour : 11/02/2014


Manuel qualité


 

uPA/PAI-1, Oncotype DXℱ, MammaPrintÂź dans le cancer du sein : valeurs pronostique et prĂ©dictive pour une utilitĂ© clinique

L’INCa, en coordination avec la SociĂ©tĂ© française de sĂ©nologie et de pathologie mammaire (SFSPM), vient de publier un rapport sur les biomarqueurs « uPA/PAI-1, Oncotype DXℱ, MammaPrintÂź : valeurs pronostique et prĂ©dictive pour une utilitĂ© clinique dans la prise en charge du cancer du sein ». Cet Ă©tat des lieux des connaissances est prĂ©sentĂ© sous deux formats de diffusion (rapport intĂ©gral et synthĂšse). Ont Ă©tĂ© Ă©tudiĂ©es : la valeur pronostique de ces biomarqueurs ; leur valeur prĂ©dictive de rĂ©ponse Ă  la chimiothĂ©rapie et/ou Ă  l’hormonothĂ©rapie ; leur valeur ajoutĂ©e par rapport aux autres biomarqueurs existants ; les techniques d’analyse et leur Ă©ventuelle adaptation. Une analyse critique des donnĂ©es mĂ©dico‐économiques publiĂ©es complĂšte ce bilan.


Rapport intégral
SynthĂšse
DĂ©pĂȘche de l’APM du 13/01/2014


 

MĂ©decine prĂ©dictive : les balbutiements d’un concept aux enjeux considĂ©rables - Note du Centre d’analyse stratĂ©gique Mots clĂ©s : tests gĂ©nĂ©tiques, risques, prĂ©disposition, prĂ©vention, eugĂ©nisme, systĂšme assurantiel.


MĂ©decine prĂ©dictive - Note du Centre d’analyse stratĂ©gique


Le Centre National de RĂ©fĂ©rence des papillomavirus humains a Ă©ditĂ© une brochure d’information Ă  l’usage des professionnels de santĂ©  


Brochure CNR - HPV


Brochure d’accrĂ©ditation du SIDIV (Syndicat de l’Industrie du Diagnostic In Vitro - anciennement SFRL)(2012)  
CrĂ©Ă© en 1977, le SIDIV rassemble prĂšs de 80 entreprises qui reprĂ©sentent plus de 95% du chiffre d’affaires du secteur.

Il a publiĂ© en octobre 2011 une Brochure AccrĂ©ditation. ElaborĂ© sous forme d’un tableau reprenant les points de la norme ISO 15189, ce document analyse les exigences liĂ©es Ă  l’accrĂ©ditation des LBM incombant aux industriels. Il peut ĂȘtre utile aux pathologistes.


Accréditation SIDIV


Comptes rendus d’anatomopathologie : donnĂ©es minimales Ă  renseigner pour une tumeur primitive (2011) 
La dĂ©finition d’un contenu minimum des comptes rendus ACP s’inscrit dans le cadre du dispositif d’autorisation des Ă©tablissements de santĂ© pour les traitements du cancer.
Ces Ă©lĂ©ments, correspondant aux donnĂ©es essentielles Ă  la prise en charge des malades, ont Ă©tĂ© dĂ©finis conjointement par l’INCa et la SociĂ©tĂ© Française de Pathologie pour 21 localisations tumorales, reprĂ©sentant 85% des nouveaux cas de cancer. Ils ont Ă©tĂ© regroupĂ©s dans un catalogue publiĂ© la premiĂšre fois en dĂ©cembre 2009 (et maintenu archivĂ© sur le site de l’AFAQAP).
CR anatomopathologie actualisation janvier 2012


Le rapport ministĂ©riel sur l’ACP(2012)  
Ce rapport, document majeur pour la spĂ©cialitĂ©, a Ă©tĂ© publiĂ© par le MinistĂšre en charge de la santĂ© le 9 mai 2012. Il dresse un Ă©tat des lieux de l’ACP et Ă©met des recommandations pour favoriser son Ă©volution.
Attendu par la profession depuis la parution du Projet Pathologie 2008, il est l’aboutissement d’un travail collectif d’une annĂ©e menĂ© sous la responsabilitĂ© de Mme le Docteur Marie-Ange Desailly-Chanson, conseiller gĂ©nĂ©ral des Ă©tablissements de santĂ© et conseiller mĂ©dical Ă  la DGOS.
Rapport ministĂ©riel sur l’ACP


AgrĂ©ment des laboratoires d’ACP en Belgique (2012)  
Le Moniteur Belge, Ă©quivalent belge du Journal Officiel, a publiĂ© le 13 mars 2012 l’ArrĂȘtĂ© royal relatif Ă  l’agrĂ©ment des laboratoires d’anatomie pathologique.
ArrĂȘtĂ© royal belge sur l’agrĂ©ment ACP


ActualitĂ© du COFRAC - SH-GTA-01 « Guide technique d’accrĂ©ditation en biologie mĂ©dicale » et SH-INF-50 « PortĂ©es types d’accrĂ©ditation » (2011)  
Le COFRAC a publiĂ© en juin 2011 deux documents concernant la rĂ©alisation d’examens de biologie mĂ©dicale.
Ces documents ne concernent pas l’ACP. Ils sont prĂ©sentĂ©s ici Ă  titre d’information.
SH GTA 01
SH INF 50


Mise Ă  jour des recommandations du GEFPICS pour l’Ă©valuation du statut HER2 dans les cancers du sein en France. Annales de pathologie (2010) 30, 357-373. 
Mise Ă  jour des recommandations du GEFPICS pour l’Ă©valuation du statut HER2 dans les cancers du sein en France.


Annonce d’un dommage associĂ© aux soins - Information du patient – Guide HAS (2011) 
Ce document traite de l’information des patients lorsqu’un Ă©vĂ©nement indĂ©sirable survient au cours de la prise en charge. Il poursuit deux objectifs principaux : 1) rĂ©pondre aux attentes des patients ; 2) rassurer et accompagner les professionnels de santĂ© dans cette dĂ©marche souvent difficile.
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1051851/annonce-dun-dommage-associe-aux-soins-ameliorer-la-relation-soignant-patient
Dommage associé aux soins - Information du patient - Guide HAs


Plateformes de gĂ©nĂ©tique molĂ©culaire (mars 2011) 
Des informations sur les plateformes hospitaliĂšres de gĂ©nĂ©tique molĂ©culaire des cancers sont disponibles sur le site de l’INCA dont la charte publiĂ©e en mars 2011.
Charte plateformes de soins


Comptes rendus d’anatomopathologie : donnĂ©es minimales Ă  renseigner pour une tumeur primitive (2009) 
Dispositif d’autorisation des Ă©tablissements de santĂ© pour la pratique de la cancĂ©rologie
CR anatomo données minimales tumeur primitive


HER2 - Rapport national français sur sa prĂ©valence (2010) 
Le rapport, diligentĂ© par Roche, donne les rĂ©sultats d’une enquĂȘte concernant 2798 cas de nouveaux cancers du sein examinĂ©s par 113 pathologistes (du 11 janvier au 31 mai 2010). En synthĂšse  :
-  La recherche de la surexpression de HER2 est effectuĂ©e dans 97% des cas.
-  Le taux de surexpression de HER2 est de 14% en 2010 vs 12% en 2007.
-  Le taux de 3+ (IHC) s’avĂšre identique en 2007 et en 2010 (11%). En revanche, le taux d’IHC2+/HIS+ augmente de 1 Ă  3% et contribue ainsi Ă  la progression du taux de surexpression de HER2 de 12% Ă  14%.
HER2 Rapport national prévalence


Bonnes pratiques pour la recherche Ă  visĂ©e thĂ©ranostique de mutations somatiques dans les tumeurs solides (2010) 
L’INCa a publiĂ© en 2010 une brochure destinĂ©e Ă  harmoniser les pratiques diagnostiques pour thĂ©rapies ciblĂ©es dans le carcinome colo-rectal et le carcinome broncho-pulmonaire non Ă  petites cellules.

Note : par thĂ©ranostic (syn. : companion diagnostic), on entend la combinaison d’un mĂ©dicament ciblĂ© et d’un test diagnostique.


Recherche Theranostique 2010


Comment Ă©liminer les dĂ©chets d’activitĂ© de soins Ă  risques infectieux (DASRI) ? 
La DGS a fourni fin 2009 un guide de 90 pages traitant des DASRI dans les établissements de santé.

Il donne des orientations en matiĂšre d’organisation et quelques recommandations pour les domaines non rĂ©glementĂ©s. Il s’intĂ©resse principalement Ă  l’Ă©limination des dĂ©chets solides mĂȘme si certaines recommandations sont faites pour les effluents liquides.


Guide DASRI


ActualitĂ© du COFRAC - Recueil des exigences spĂ©cifiques pour l’accrĂ©ditation des Laboratoires de Biologie MĂ©dicale 
Le COFRAC a publiĂ© un document destinĂ© Ă  prĂ©ciser les exigences organisationnelles et techniques gĂ©nĂ©rales nĂ©cessaires et suffisantes pour la rĂ©alisation d’examens de biologie mĂ©dicale. On y parle page 6 de l’ACP.

http://www.cofrac.fr/documentation/SH-REF-02.




Recommandations amĂ©ricaines 2010 pour RO et RP par IHC/ICC dans le cancer du sein  
American Society of Clinical Oncology/College of American Pathologists Guideline Recommendations for Immunohistochemical Testing of Estrogen and Progesterone Receptors in Breast Cancer.

http://jco.ascopubs.org/cgi/reprint/JCO.2009.25.6529v1 (J Clin Oncol. 2010 Apr)
ou
http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/20404251 (Arch Pathol Lab Med. 2010 Jun)




Du neuf au QuĂ©bec : un plan d’action pour l’ACP (2010) 
Suite aux 20 recommandations du ComitĂ© consultatif en anatomopathologie du QuĂ©bec inscrites dans un Plan global d’assurance qualitĂ© en anatomopathologie transmis Ă  la tutelle le 30 octobre 2009, le ministĂšre de la santĂ© quĂ©bĂ©cois a Ă©mis le 31 mars 2010 un communiquĂ© de presse pour rendre officiel le Programme quĂ©bĂ©cois d’assurance qualitĂ© en anatomopathologie. Ce plan ministĂ©riel comporte 14 actions prioritaires.
QuĂ©bec Plan global d’AQ en ACP 2009
QuĂ©bec Plan d’action ministĂ©riel pour l’ACP 2010


NocivitĂ© des solvants pour les femmes enceintes (2010) 
Des chercheurs de l’unitĂ© Inserm 625 GERHM "Groupe d’Étude de la Reproduction chez l’Homme et les MammifĂšres" apportent de nouveaux Ă©lĂ©ments suggĂ©rant la nocivitĂ© des solvants pour les femmes enceintes et leur enfant Ă  naĂźtre.
Ces résultats sont publiés dans la revue Occupational and Environnemental Medicine.

http://www.inserm.fr/espace-journalistes/environnement-professionnel-de-la-femme-enceinte


Nocivité des solvants pour les femmes enceintes


Plan Cancer 2009-2013 - Les points concernant l’ACP 
Afin de condenser l’information sur les mesures du Plan Cancer 2009-2013 impactant directement la spĂ©cialitĂ© d’ACP, voici une sĂ©lection extraite du document complet annexĂ© Ă  la prĂ©sente News.
Les points concernant l’ACP


Pour un nouvel Ă©lan – ACP et Plan Cancer 2009-2013 
Les Recommandations pour le Plan Cancer 2009-2013, Ă©laborĂ©es par le Professeur Jean-Pierre GrĂŒnfeld et prĂ©sentĂ©es rĂ©cemment au PrĂ©sident de la RĂ©publique, sont maintenant diffusĂ©es. Dans un chapitre intitulĂ© « Encourager l’action et la vigilance sur des thĂšmes critiques », l’auteur aborde la question de l’ACP pour laquelle il recommande la mise en oeuvre de six actions (p 74-75). L’ACP fait de plus partie des huit propositions gĂ©nĂ©rales de la conclusion (p 91).
Rapport Grunfeld 2009


Les mĂ©tiers du diagnostic du cancer en 2009 
Un document intitulĂ© « Les mĂ©tiers du diagnostic biologique du cancer : anatomie et cytologie pathologiques, biologie mĂ©dicale, gĂ©nĂ©tique » vient d’ĂȘtre publiĂ© par l’INCa et l’ONDPS (Observatoire National de la DĂ©mographie des Professions de SantĂ©). RĂ©alisĂ© en collaboration avec des reprĂ©sentants de notre spĂ©cialitĂ©, ce document est destinĂ© en premier lieu aux organismes institutionnels. Il fait ressortir la place essentielle de l’ACP en cancĂ©rologie, souligne les menaces qui pĂšsent sur notre mĂ©tier et contribue Ă  notre rĂ©flexion pour prĂ©parer les Ă©volutions de la formation des jeunes pathologistes, de notre activitĂ© et de nos relations avec les autres mĂ©tiers du diagnostic.
Rapport ONDPS INCA 2008-2009


Formol : l’Afsset rend son avis (2009) 
L’Afsset (Agence française de sĂ©curitĂ© sanitaire de l’environnement et du travail) vient de diffuser son rapport de 397 pages intitulĂ© « Risques sanitaires liĂ©s Ă  la prĂ©sence de formaldĂ©hyde. Etude de filiĂšres - Risques professionnels - Relations entre composition et Ă©mission ». Elle recommande un renforcement immĂ©diat des actions de prĂ©vention et de surveillance pour les travailleurs exposĂ©s.
L’ACP y est traitĂ©e pages 46 Ă  52.
Rappel : deux documents de l’AFAQAP citĂ©s par le rapport de l’Afsset (Formol et substituts - Bilan d’Ă©tape en 10 points d’octobre 2007 et Substituts du formol - Ă©tude technique AFAQAP de dĂ©cembre 2007).


Projet de loi HPST de 2008 
Le projet de Loi HĂŽpital, Patients, SantĂ©, Territoires, semble stabilisĂ©.... jusqu’à son examen au parlement programmĂ© pour mars 2009.
En complĂ©ment, l’avis du CISS (Collectif Interassociatif Sur la SantĂ©), avec 23 propositions de modification du projet.
projet de loi HPST 2008
Note CISS


Substitut du formol - le glyoxal (octobre 2008) 
L’Ă©quipe de François PlĂ©nat du CHU de Nancy vient de rĂ©aliser une Ă©tude comparative des propriĂ©tĂ©s fixatrices du formol et du glyoxal. Elle a fait l’objet du mĂ©moire de DES du Docteur Nathalie Marcon. En piĂšces jointes, un document d’introduction et la synthĂšse de l’Ă©tude. (Attention : l’Ă©tude comparative pĂšse 11 Mo)
Introduction
Etude comparative des propriétés fixatrices du formol et du glyoxal en pratique anatomopathologique


Formol : toxicitĂ© et risque pour la population gĂ©nĂ©rale (juillet 2008) 
Deux rapports relatifs Ă  l’Ă©valuation de la toxicitĂ© du formaldĂ©hyde et Ă  l’Ă©valuation des risques pour la population gĂ©nĂ©rale ont Ă©tĂ© mis en ligne sur le site de l’AFSSET le 8 juillet 2008. Ils ont pour titre :

-  ToxicitĂ© du formaldĂ©hyde - Etat des connaissances sur la caractĂ©risation des dangers et choix des valeurs toxicologiques de rĂ©fĂ©rence.

-  Evaluation des risques sanitaires pour la population gĂ©nĂ©rale.


Rapp-formaldéhyde connaissances
Rapp-formaldéhyde éval risques


Rapport Ballereau sur la biologie (2008) 
Michel Ballereau, conseiller général des établissements de santé, a rédigé un rapport sur un projet de réforme de la biologie médicale. Il a été remis le 23 septembre 2008. Une synthÚse sur le site de la FNSIP (Fédération Nationale des Syndicat des Internes en Pharmacie)
Rapport Ballereau sur la biologie


Dispositifs mĂ©dicaux de diagnostic in vitro en ACP – Mise au point de l’AFSSAPS (2008) 
La directive europĂ©enne 98/79 CE relatives aux dispositifs mĂ©dicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) a Ă©tĂ© transposĂ©e dans la lĂ©gislation française par la loi du 01/03/2001 n° 2001-198 et le dĂ©cret du 04/02/2004 n° 2004-108.
L’ACP fait partie des spĂ©cialitĂ©s mĂ©dicales concernĂ©es par cette lĂ©gislation, mais jusqu’à prĂ©sent les produits et appareillages utilisĂ©s en ACP n’avaient pas Ă©tĂ© dĂ©finis. A la demande de la commission nationale des DMDIV, un groupe de travail a Ă©tĂ© constituĂ© par l’AFSSAPS Ă  cet effet.
Ce groupe constituĂ© de 2 pathologistes libĂ©raux (Dr E. Anger et Dr T. Petit), 2 pathologistes du secteur hospitalier public (Pr P. Gaulard et Dr B. Cochand-Priollet) et 2 cadres techniciens (Mme F. Laval et Mme M.C. Falzonne) s’est rĂ©uni au cours du 2Ăšme semestre 2007 et du 1er trimestre 2008. Il a permis la rĂ©daction du document « Mise au point sur le statut des produits utilisĂ©s en Anatomie Cytologie Pathologiques selon la directive europĂ©enne 98/79/CE relative aux dispositifs mĂ©dicaux de diagnostic in vitro » disponible sur le site de l’AFSSAPS.


Recommandations amĂ©ricaines 2007 pour HER2 par IHC/HIS dans le cancer du sein  
American Society of Clinical Oncology/College of American Pathologists Guideline Recommendations for Human Epidermal Growth Factor Receptor 2 Testing in Breast Cancer. http://jco.ascopubs.org/content/25/1/118.full


Manuel d’accrĂ©ditation des Ă©tablissements de santĂ© (Ă©dition 2007) 
2Ăšme procĂ©dure d’accrĂ©ditation
Auteur(s) : ANAES
Date de publication : janvier 2007
http://www.anaes.fr
Manuel d’accrĂ©ditation des Ă©tablissements de santĂ©


Document de l’INRS( Institut National de Recherche et de SĂ©curitĂ©) intitulĂ© "Conception des laboratoires d’analyses biologiques" dans lesquels ont Ă©tĂ© intĂ©grĂ©es les structures d’ACP (2007) 
L’INRS (Institut National de Recherche et de SĂ©curitĂ©) vient de publier un document intitulĂ© "Conception des laboratoires d’analyses biologiques" dans lesquels ont Ă©tĂ© intĂ©grĂ©es les structures d’ACP. Ce document s’adresse Ă  toute personne impliquĂ©e dans la dĂ©marche de conception ou de rĂ©novation d’un laboratoire dans le respect des mesures de prĂ©vention des risques. En plus des structures d’ACP, il traite des laboratoires d’analyses de biologie mĂ©dicale, d’analyses vĂ©tĂ©rinaires et d’analyses industrielles.
Conception des laboratoires d’analyses biologiques


La biologie mĂ©dicale libĂ©rale en France : bilan et perspectives – Rapport de l’IGAS (2006) 
Les médecins ACP ne sont pas des biologistes, mais la biologie les intéresse.
L’inspection gĂ©nĂ©rale des affaires sociales propose un Ă©tat des lieux de la biologie mĂ©dicale dans les laboratoires privĂ©s d’analyse de biologie mĂ©dicale (LABM) ainsi qu’Ă  l’hĂŽpital.
Le rapport est conçu en quatre parties : 1) il dĂ©crit la situation dĂ©mographique, statistique et Ă©conomique des laboratoires et des biologistes ; 2) il analyse les raisons sociales, juridiques et politiques qui expliquent la situation favorable du secteur ; 3) il examine les Ă©lĂ©ments susceptibles de justifier les caractĂ©ristiques de la biologie française ; 4) il formule des propositions pour rĂ©former le systĂšme.
IGAS Biologie 2006


Avis du CCNE (ComitĂ© Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la SantĂ©) Ă  propos de la conservation des corps des foetus et enfants morts nĂ©s (2005) 
Le ComitĂ© Consultatif National d’Ethique a remis son avis (avis n° 89) Ă  propos de la conservation des corps des foetus et enfants morts nĂ©s. Ce document est consultable Ă  partir du site internet du CCNE.
Date de mise Ă  jour : 01/12/2005
Avis n°089 du CCNE


 


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